Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bon quartier
Crédit Agricole d'Aquitaine, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3852620
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
le bon quartier de Crédit Agricole d\'Aquitaine

Présentation de la marque le bon quartier

Déposée le 11 août 2011 par la société Crédit Agricole d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le bon quartier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la société Crédit Agricole d'Aquitaine domicilié(e) 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crédit Agricole d'Aquitaine, Service Communication Client domicilié(e) 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France.

La marque le bon quartier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bon quartier est expirée depuis le 11 août 2021.

Crédit Agricole d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Bordelais , Vivre-Utile , Little Bord'lais , Vivre Utile , Little Bordelais , lebonquartier.com , VERTIGO


Crédit Agricole d'Aquitaine, Société coopérative à capital variable - 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX Cedex - France


Crédit Agricole d'Aquitaine, Service Communication Client - 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.